Avec l’alourdissement des prélèvements de toute nature, les familles sont devenues plus sensibles au coût de la transmission de leur patrimoine, sur lequel ils acquittent déjà de l’impôt sur le revenu, des prélèvements sociaux et de l’ISF.
La baisse des abattements et la hausse du délai à respecter entre deux donations, entraînent une augmentation des droits de mutation pour les héritiers et compliquent la transmission de patrimoine.
La transmission de patrimoine fait appel à des techniques civiles et fiscales complexes, selon les situations et objectifs de chaque famille. Il est souvent nécessaire de rencontrer l’ensemble des héritiers, sur plusieurs générations, afin de bien connaître la famille et pouvoir conseiller le bon schéma, selon les souhaits et besoins de chaque donateur potentiel.
Il est important de préserver le niveau de vie des donateurs et d’expliquer les avantages et limites de chaque solution. Là encore, il faut idéalement anticiper au maximum, afin de profiter plusieurs fois des abattements, d’utiliser les outils à disposition et de savoir les coupler entre eux.
Le sujet est souvent complexe et mérite une étude documentée. Le rapport écrit de conseil mettra en évidence les objectifs des donateurs, la situation d’origine et le gain qui découle des préconisations du cabinet.
